Langue:
Mentions légales du site de SITECH France
Le site Internet sitech-france.fr (ci-après « le Site ») est édité par SITECH France SAS, Société par Actions Simplifiée, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Evry sous le numéro de SIRET 34110293700065, dont le siège social est situé au 15 avenue Condorcet 91240 Saint Michel sur Orge.
Hébergement
L’hébergement du Site est assuré par la société INTELLECT, située ul. Opolska 18, 31-323 Kraków (Pologne) tel. +48 12 350 57 73
Propriété intellectuelle
Le Site et son contenu sont la propriété de SITECH France ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation, tant en ce qui concerne sa conception générale que les logiciels, le graphisme, les banques de données, le design, les photographies et images, les textes, dessins, sons, et toutes autres œuvres qui constituent le contenu du Site. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, du Site sans l’autorisation écrite préalable de SITECH France est interdite.
Les marques et logos figurant sur le Site sont des marques déposées. En particulier, la marque Trimble est une marque déposée par Trimble. Toute reproduction, utilisation, imitation, apposition, suppression ou modification de ces éléments sans l’autorisation écrite préalable de SITECH France et de Trimble est interdite et constitue un acte de contrefaçon.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes vers le Site : toute création d’un hyperlien sur des sites Internet externes en direction du site est interdite sans l’autorisation écrite préalable de SITECH France.
Les liens hypertextes à partir du Site : le Site est susceptible de contenir des liens hypertextes avec d’autres sites (« sites tiers »). SITECH France ne dispose d’aucun pouvoir de contrôle sur ces sites tiers qui sont administrés en toute indépendance. Si l’Internaute active l’un de ces liens, il quittera le Site de SITECH France. SITECH France n’ayant aucun pouvoir de contrôle sur ces sites tiers décline, par avance, toute responsabilité dans l’utilisation de tout site tiers tant dans leurs contenus que dans les conséquences pouvant résulter de leurs utilisations.
Conditions d’utilisation du site de SITECH France
Les présentes Conditions d’Utilisation s’appliquent à tout internaute accédant et visitant le Site (l’Internaute). L’accès au contenu du Site et la navigation sur le Site implique l’acceptation immédiate et totale des présentes Conditions par l’Internaute.
SITECH France pourra modifier à tout moment et sans préavis les présentes Conditions d’Utilisation du Site. Il appartient à l’Internaute de consulter régulièrement la présente page pour s’informer des éventuelles modifications.
Contenu du Site – Responsabilité
Le Site est susceptible d’évoluer afin de répondre aux attentes des utilisateurs. Ainsi, SITECH France pourra modifier le contenu du Site et/ou de suspendre certaines fonctionnalités et/ou services à tout moment et sans préavis, sans que SITECH France puisse être tenu responsable des conséquences de ces modifications pour l’Internaute.
Les informations de toute nature diffusées sur le Site ne sont données qu’à titre informatif. Malgré tout le soin apporté au contenu du Site, aucune garantie ne peut être donnée sur l’exactitude, la précision, la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Par conséquent, elles ne peuvent d’aucune manière être interprétées, directement ou indirectement, comme ayant une valeur contractuelle.
Par ailleurs, en aucun cas, la responsabilité de SITECH France ne saurait être engagée pour tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant directement ou indirectement de l’utilisation du Site, notamment d’un virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable l’équipement informatique de l’Internaute.
Protection des données
L’Internaute peut consulter ce Site sans révéler son identité ou donner la moindre information le concernant. Cependant, certaines informations sont automatiquement connues de SITECH France lorsque l’Internaute accède au Site. Ces informations, telles que le nom du fournisseur d’accès de l’Internaute, l’adresse IP de l’ordinateur ou sa situation géographique, sont utilisées à des fins purement statistiques afin d’analyser l’utilisation du Site.
Lors de la consultation du Site, Bergerat Monnoyeur peut être amené à demander à l’Internaute des informations personnelles, telles que son nom, son adresse ou son adresse e-mail. Ces informations personnelles pourront être utilisées pour envoyer à l’Internaute, une fois son consentement requis, des données complémentaires sur les produits présentés dans ce Site ou des bulletins d’informations électroniques (newsletters). Elles pourront, également, être utilisées pour lui faire part des offres commerciales ou promotionnelles sur les produits actuels ou futurs présentés sur le Site.
Si l’Internaute souhaite être destinataire des offres de SITECH France, il doit matérialiser son consentement en cochant la case correspondante à la fin de chaque formulaire.
SITECH France s’engage à ne pas donner ou vendre ces informations à des tiers. Les informations recueillies sur le Site sont exclusivement destinées à SITECH France et ses filiales, et le cas échéant à Trimble, dont SITECH France est le concessionnaire exclusif en France.
Ces informations et données seront conservées durant 5 ans. Toutes les personnes concernées par ces informations et données disposent : – d’un droit d’accès, de modification et de suppression de leurs données à caractère personnel (sous réserve de démontrer le caractère inexact, incomplet, équivoque, périmé des données et/ou le caractère interdit de leur utilisation) ; – et d’un droit d’opposition à l’utilisation de leurs données à caractère personnel (sous réserve de justifier d’un motif légitime). A l’adresse : SITECH France 15 avenue Condorcet 91240 Saint Michel sur Orge
Cookies
Afin de mieux servir les Utilisateurs du Site, SITECH France est susceptible d’installer automatiquement des « cookies » sur leurs navigateurs Internet. Les cookies permettent à SITECH France d’enregistrer des informations relatives à la navigation sur le Site et de mémoriser les favoris sélectionnés par l’Utilisateur. L’Utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant son logiciel de navigation Internet.
Dispositions générales
Les conditions d’utilisation du Site sont soumises au droit français. Tout litige lié à l’utilisation du Site relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français
En continuant à naviguer, vous nous autorisez à déposer un cookie à des fins de mesure d'audience. En savoir plus
Les paramètres de cookies sur ce site sont définis pour autoriser les cookies afin de vous offrir la meilleure expérience de navigation possible. Si vous continuez à utiliser ce site Web sans modifier vos paramètres de cookies ou si vous cliquez sur «Accepter» ci-dessous, vous consentez à cela.